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travaux:administratif:refonte_des_statuts:reglement_interieur

Ebauche de règlement

Tout n'est bien sûr pour l'instant que proposition/brouillon : à discuter, reformuler, compléter…

Principes défendus

Voir cette page.

Siège social

Le siège social est fixé en fonction des indices de performance de délivrance du courrier postal des différents lieux de résidence des membres. Il est actuellement fixé chez Fabien.

Adhésion

Procédure d'inscription

La cotisation annuelle d'adhésion est fixée à 1 euro. Chaque personne souhaitant adhérer à l'association se voit remettre un bulletin d'adhésion ainsi qu'une copie des statuts, et du règlement intérieur.

Bulletin d'adhésion

Chaque buletin d'adhésion donne la possibilité :

  • D'intégrer le collège solidaire1)
  • D'intégrer un groupe de travail2)

Modalités de fonctionnement

Assemblée Générale

Fonctionnement

L'assemblée générale est l'unique organe de l'association habilité à prendre les décisions concernant le fonctionnement et le développement de l'association. Elle est constituée de l'ensemble des membres sans exception. L'assemblée générale est permanente, ce qui signifie qu'une décision peuvent être prise à n'importe quel moment, à condition qu'elle respecte la procédure détaillée ci-dessous. L'assemblée générale peut se réunir dans le monde réel3) sur proposition d'un de ses membres, cette proposition devant elle-même suivre la procédure classique de prise de décision. L'assemblée générale doit se réunir dans le monde réel au minimum une fois par an.

Procédure de prise de décision

Les décisions sont actées au “consensus relatif” des personnes présentes lors des réunions, ou au consensus des réponses récoltées sur les 5 jours qui suivent la proposition sur la liste de diffusion. En cas d'echec du consensus, la proposition est rediscutée jusqu'à l'obtention du consensus. Si aucun consensus ne peut être obtenu dans un délai de 10 jours à compter du véto, la décision peut alors être actée à la majorité relative.

Modalités de réunion en assemblée générale

L'association dispose des moyens de communication ci-dessous pour tenir son AG. Elle peut en outre se réunir physiquement en informant les membres au moins 2 semaines au préalable.

Moyen de communication

Liste de diffusion. Tout membre de l'association peut y envoyer un message sans être sujet à modération.

Groupes de travail

Fonctionnement

Un groupe de travail est attaché à une tâche déterminée, applicative des décisions actées en assemblée générale. Le groupe de travail n'a aucun pouvoir décisionnel. Un groupe de travail est constitué de membres adhérents volontaires.

Missions

Secrétariat : s'assure que soit rendues publiques les décisions de l'assemblée générale, la liste des membres des groupes de travail et du collège solidaire. Dresse le bilan d'activité. Comptabilité : effectue les opération en banque. Dresse le bilan comptable. Technique : déploie les moyens techniques nécessaires au fonctionnement de l'association.

Collège solidaire

1)
Est-ce que ça veut dire acquérir l'autorisation d'effectuer des tâches administratives ? Sitôt adhérent, sitôt en capacité de négocier avec la banque ?
2)
Rq fab: les adhésions rameutent des gens qu'on connaît pas encore bien, peut-être mieux d'attendre avant de mandater des personnes sur des tâches, ou au moins de dissocier le processus adhésion/mandat
3)
selon les modalités définies ci-dessous
travaux/administratif/refonte_des_statuts/reglement_interieur.txt · Dernière modification: 2018/12/06 11:17 par cacatoes