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archives:discussion_du_fonctionnement_decisionnel_algorithmique

Point fonctionnement : formulation du décisionnel

Qq emails envoyés sur la liste, pour demander des précisions/clarifier la formulation.

En l'état du 20 décembre 2016, la formulation proposée pour les statuts est la suivante :

(extrait du 3.1) (https://mycelium-fai.org/wiki/doku.php/tache/statuts#article_3_-_fonctionnement)

 Les décisions y sont prises au consensus. Lorsque le consensus ne peut être atteint, la proposition doit être rediscutée plus longuement afin d’aboutir au consensus. L’assemblée générale peut alors décider, en fonction de la nature et de l’importance de la proposition :

    de convoquer une ou plusieurs réunion(s) extraordinaire(s)
    d’utiliser d’autres moyens de communication ou des outils de prise de décision (pouvant intégrer d’autres modalités que le consensus).
    de reporter la discussion à la réunion d’assemblée générale mensuelle suivante.

Toutefois, si à l’issue d’un délai de 14 jours, le consensus n’a toujours pas lieu, la décision peut être prise à la majorité relative. 

Proposition

Les décisions y sont prises au consensus.

Dans les cas où ce consensus n'est pas obtenu, l'assemblée générale peut décider de nouvelles modalités de prise de décision. Ces nouvelles modalités ne pourront déroger au consensus qu'après un délai minimum de 14 jours après l'assemblée générale ayant reporté la décision.1)2)

Si à l'issue d'un processus de décision, et malgré les reports, aucune décision n'a pu être prise, alors le processus de décision est le suivant3) : décision prise sous 15 jours à la majorité relative via une liste de diffusion internet dédiée aux votes et auxquels tout membre de l'association doit avoir accès.4)

1)
Dans l'idée, ici, on ne facilite pas la décision, on rajoute plutôt une contrainte : une AG ne peut pas organiser une réunion précipitée afin de prendre des décisions sur un mode de vote farfelu. Je ne suis pas sûr de la nécessité de cette clause.
2)
Nouvel écueil: le paradoxe de cette proposition, c'est que si l'AG parvient à prendre un mode de décision farfelu au consensus, alors autant prendre la décision farfelue directement…
3)
Ici, on impose un mode de décision. Sinon ça veut dire qu'on laisse les membres de l'association dans le flou : qui décide du mode de réunion ? Est-ce que c'est le 1er qui ouvre la bouche qui a le droit de fixer les modalités et que tout le monde doit être content ?
4)
Là, c'est un exemple fictif, je dis pas que c'est ce qu'il faut faire, par contre, il n'y aurait pas d'ambiguité sur la légitimité de la décision puisque c'est fixé à l'avance dans les statuts, et pas improvisé par on ne sait qui ni comment.
archives/discussion_du_fonctionnement_decisionnel_algorithmique.txt · Dernière modification: 2017/03/10 23:39 par hoccau