Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

--- documentation:administratif:statuts [2020/03/06 16:44] – oubli d'une féminisation de «membres» + espacement du texte cacatoes
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 ==== 3.1 Assemblée générale ====
-L'assemblée générale est la seule instance apte à prendre des décisions au sein de l’association. Elle se réunit mensuellement. Elle est composée des membres de l'association adhérent(e)s depuis au minimum un an. Tout membre de l’association peut néanmoins assister aux réunions de l’assemblée générale, et formuler des propositions à discuter. Ces dernières doivent être communiquées au minimum une semaine avant la réunion de l’assemblée générale.
+L'assemblée générale est la seule instance apte à prendre des décisions au sein de l’association. Elle est composée des membres de l'association adhérent(e)s depuis au minimum un an. Tout membre de l’association peut néanmoins assister aux réunions de l’assemblée\\
+générale, et formuler des propositions à discuter.
+=== 3.1.1 Réunions ===
+L'assemblée générale se réunit physiquement au moins une fois tous les 3 mois. Les propositions de l'ordre du jour doivent être communiquées au minimum une semaine avant la réunion de l’assemblée générale.
+=== 3.1.2 Mode de prise de décision ===
+Lors des réunions, les décisions sont prises au consensus. Lorsque ce consensus ne peut être atteint, la proposition doit être rediscutée plus longuement afin d’aboutir au consensus. L’assemblée générale peut alors décider, en fonction de la nature et de l’importance de la proposition :
-Les décisions y sont prises au consensus. Lorsque le consensus ne peut être atteint, la proposition doit être rediscutée plus longuement afin d’aboutir au consensus. L’assemblée générale peut alors décider, en fonction de la nature et de l’importance de la proposition :
   * de convoquer une ou plusieurs réunion(s) extraordinaire(s)
   * d’utiliser d’autres moyens de communication ou des outils de prise de décision (pouvant intégrer d’autres modalités que le consensus).
-  * de reporter la discussion à la réunion d’assemblée générale mensuelle suivante.
+  * de reporter la discussion à la réunion d’assemblée générale suivante.
-Toutefois, si à l’issue d’un délai de 14 jours, le consensus n’a toujours pas lieu, la décision peut être prise à la majorité relative.
+Toutefois, à l'issue du dispositif choisi et au bout d’un délai de 14 jours, si le consensus n’a toujours pas lieu, la décision peut être prise à la majorité relative. Enfin, lorsqu'une prise de décision doit nécessairement être prise avant la prochaine réunion physique, il est possible de consulter l'ensemble des membres par courrier électronique. Auquel cas, à l'issue d'une semaine, la décision ne peut être considérée comme légitime que si elle a recueillie au minimum une approbation et aucune contestation.
 ==== 3.2 Groupes de travail ====
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 ==== 3.3 Collège solidaire ====
-Un collège solidaire, composé d’au minimum 4 membres de l'association, a la responsabilité de représenter l'association dans les actes de la vie civile. Il est nommé par l'assemblée générale, au minimum une fois par an.
+Un collège solidaire, composé d’au minimum 2 membres de l'association, a la responsabilité de représenter l'association dans les actes de la vie civile. Il est nommé par l'assemblée générale, au minimum une fois par an.
 ==== 3.4 Adhésions ====