Outils pour utilisateurs

Outils du site


documentation:administratif:situation_administrative

Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

Lien vers cette vue comparative

Les deux révisions précédentesRévision précédente
Prochaine révision
Révision précédente
Prochaine révisionLes deux révisions suivantes
documentation:administratif:situation_administrative [2018/12/04 18:22] – [Statuts] cacatoesdocumentation:administratif:situation_administrative [2021/03/16 11:08] – [Siège Social] retrait d'ici car l'info est dans les statuts, ou en pref (ou sur la page contact) cacatoes
Ligne 3: Ligne 3:
 <WRAP info>Les [[.:demarches-administratives|démarches administratives]] sont décrites dans une page séparée.</WRAP> <WRAP info>Les [[.:demarches-administratives|démarches administratives]] sont décrites dans une page séparée.</WRAP>
  
-===== Siège Social ===== 
  
-Depuis le 21 juin 2018, notre siège social est au :+===== Statuts =====
  
-  Association Mycélium +Nos statuts sont consultables sur [[documentation:administratif:statuts|cette page]].
-  11 rue Marin la Meslee +
-  59000 Lille+
  
-===== Statuts =====+===== Coordonnées bancaires =====
  
-Nos statuts sont consultables [[documentation:administratif:statuts|sur le wiki]].+Voici {{ :documentation:administratif:rib_mycelium_2017.pdf |notre RIB}} auprès de la Banque Postale (4 décembre 2018 : attention, le siège social indiqué n'est plus le bon). 
 + 
 +===== INSEE ===== 
 + 
 +Notre numéro SIRET : [[https://avis-situation-sirene.insee.fr/IdentificationEtabToEntr.action?form.siren=828033142&form.nic=00021|828 033 142]] 00021 
 + 
 + 
 + 
 +===== Arcep ===== 
 + 
 +Nous sommes enregistrés auprès de l'ARCEP. 
 + 
 +Attention: l'email associée est chti-data-network@lists.ffdn.org ; Il semble qu'on ne puisse pas changer l'adresse de contact depuis leur interface.
 ===== Autres ===== ===== Autres =====
  
   * Nous sommes déclarés auprès de la préfecture en tant qu'association à gestion horizontale (janvier/février 2017)   * Nous sommes déclarés auprès de la préfecture en tant qu'association à gestion horizontale (janvier/février 2017)
-  * Nous sommes déclarés opérateur auprès de l'ARCEP 
   * Nous disposons d'un compte en banque auprès de La Banque Postale (depuis fin 2017 / début 2018)   * Nous disposons d'un compte en banque auprès de La Banque Postale (depuis fin 2017 / début 2018)
   * Nous sommes adhérents de la FFDN depuis le 1er Août 2017   * Nous sommes adhérents de la FFDN depuis le 1er Août 2017
-  * Nous disposons d'un Numéro INSEE, qui est le SIRET 828 033142 00013  + 
  
documentation/administratif/situation_administrative.txt · Dernière modification : 2021/04/08 19:07 de cacatoes

Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki