Table des matières
Ebauche de règlement
ARCHIVE : Cette page contient des ébauches de documentation/réflexions sur un thème qui ne reflète pas la réalité de l'asso ou n'est plus pertinent.
Nous a dirigé lors de l'écriture des statuts, mais n'a pas nécessairement été traduit dedans.
Principes défendus
Voir cette page.
Siège social
Le siège social est fixé en fonction des indices de performance de délivrance du courrier postal des différents lieux de résidence des membres. Il est actuellement fixé chez Fabien.
Adhésion
Procédure d'inscription
La cotisation annuelle d'adhésion est fixée à 1 euro. Chaque personne souhaitant adhérer à l'association se voit remettre un bulletin d'adhésion ainsi qu'une copie des statuts, et du règlement intérieur.
Bulletin d'adhésion
Chaque buletin d'adhésion donne la possibilité :
Modalités de fonctionnement
Assemblée Générale
Fonctionnement
L'assemblée générale est l'unique organe de l'association habilité à prendre les décisions concernant le fonctionnement et le développement de l'association. Elle est constituée de l'ensemble des membres sans exception. L'assemblée générale est permanente, ce qui signifie qu'une décision peuvent être prise à n'importe quel moment, à condition qu'elle respecte la procédure détaillée ci-dessous. L'assemblée générale peut se réunir dans le monde réel3) sur proposition d'un de ses membres, cette proposition devant elle-même suivre la procédure classique de prise de décision. L'assemblée générale doit se réunir dans le monde réel au minimum une fois par an.
Procédure de prise de décision
Les décisions sont actées au “consensus relatif” des personnes présentes lors des réunions, ou au consensus des réponses récoltées sur les 5 jours qui suivent la proposition sur la liste de diffusion. En cas d'echec du consensus, la proposition est rediscutée jusqu'à l'obtention du consensus. Si aucun consensus ne peut être obtenu dans un délai de 10 jours à compter du véto, la décision peut alors être actée à la majorité relative.
Modalités de réunion en assemblée générale
L'association dispose des moyens de communication ci-dessous pour tenir son AG. Elle peut en outre se réunir physiquement en informant les membres au moins 2 semaines au préalable.
Moyen de communication
Liste de diffusion. Tout membre de l'association peut y envoyer un message sans être sujet à modération.
Groupes de travail
Fonctionnement
Un groupe de travail est attaché à une tâche déterminée, applicative des décisions actées en assemblée générale. Le groupe de travail n'a aucun pouvoir décisionnel. Un groupe de travail est constitué de membres adhérents volontaires.
Missions
Secrétariat : s'assure que soit rendues publiques les décisions de l'assemblée générale, la liste des membres des groupes de travail et du collège solidaire. Dresse le bilan d'activité. Comptabilité : effectue les opération en banque. Dresse le bilan comptable. Technique : déploie les moyens techniques nécessaires au fonctionnement de l'association.